X

Propriété intellectuelle, brevets,





La division Propriété intellectuelle de CAMP s’occupe des processus de recherche, de demande et d’enregistrement des brevets, de la marque et des designs industriels de CAMP.




Le département PIR prend en charge 3 fonctions principales :



  • 1. Innovation / brevetabilité / recherches d'antériorités :

    • Pour diminuer le temps passé sur les projets et l’effort de R&D

    • Pour diminuer le temps passé sur les projets et l’effort de R&D

  • 2. Recherche d’autorisations / droits d’utilisation / liberté d’exploitation :

    • Pour éviter tout risque potentiel d’infraction

    • Pour décider de la conformité de la production

  • 3. Surveillance des brevets et alertes :

    • Pour surveiller l’activité de la concurrence en matière de brevets

    • Pour observer la Famille du brevet et son statut légal




Brevets


Notre équipe PI fournit un rapport sommaire des résultats des recherches de brevets et autres activités.

Sampa prend ces rapports très au sérieux afin d’éviter tout litige de brevet. C'est pour cela que l’équipe PI rédige des rapports de recherche de brevets pour l’ensemble de la gamme de produits avant la fabrication.

Afin d’éviter toute infraction, des rapports de recherche de designs industriels sont également rédigés car il existe un certain nombre de produits (le plus souvent des pièces extérieures du véhicule telles que cache de phare, portière, jante, grille, moyeu de roue, etc.) ayant des propriétés esthétiques attrayantes.

Nous avons plusieurs demandes au niveau national et international dans le domaine des droits de propriété intellectuelle.



Patent NoContenu du brevet
TR2014/02291UN BRAS D’ACCOUPLEMENT AVEC UNE BAGUE
WO2015130250UN BRAS D’ACCOUPLEMENT AVEC UNE BAGUE
EP3110638UN BRAS D’ACCOUPLEMENT AVEC UNE BAGUE
TR2014/11842UN APPAREIL POUR L’INSTALLATION DE LA BAGUE DE RETENUE
TR2014/11839UN SYSTÈME DE FREIN À DISQUE COMPRENANT UN CACHE-POUSSIÈRE
TR2015/04705UN SYSTÈME DE SUSPENSION À RESSORTS À LAMES COMPRENANT UNE RONDELLE D’ÉTANCHÉITÉ
EP3081407UN SYSTÈME DE SUSPENSION À RESSORTS À LAMES COMPRENANT UNE RONDELLE D’ÉTANCHÉITÉ
TR2015/14617CARTER DE PISTONS POUR RESSORT PNEUMATIQUE
EP3170686CARTER DE PISTONS POUR RESSORT PNEUMATIQUE
TR2016/14134UN BRAS D’ACCOUPLEMENT AVEC PROFILÉ D’ACCOUPLEMENT OFFRANT UNE RÉPARTITION HOMOGÈNE DES CONTRAINTES
TR2016/14135UNE CALE DE ROUE AMÉLIORANT LES PERFORMANCES D’ADHÉRENCE DES PNEUS DU VÉHICULE

EP3110638B1 marque la première demande de brevet européen enregistrée par l’entreprise. Notre objectif est de voir cet enregistrement validé dans 28 pays européens, y compris au Royaume-Uni.



Les demandes de designs industriels de Sampa incluent :

Application NoIntitulé de la demande
TR2016/06048Cale de roue
TR2018/07852Bras en V
US29/615,354Cale de roue

La demande à l’USPTO (Bureau américain des brevets et marques déposées) a été vérifiée en 2019. Le premier enregistrement de brevet de design américain de l’entreprise a été réalisé aux États-Unis.



Trademarks


La marque Sampa est également déposée dans 92 pays dans le monde. Les principales demandes de dépôt de marque au niveau international sont :



  • IR 114791

  • TR 2002/19391

  • IR 1153904

  • CTM 010528438

  • IR 1147491

  • TR 2011/112926

  • Marque Bien Connue T/03238

  • CTM 010528438

  • OAPI 3201200019